AVERTISSEMENT SUPPLÉMENTAIRE : En passant commande chez nous et en acceptant les conditions générales ainsi que les conditions d’utilisation associées, vous déclarez également être conscient des risques liés à l’utilisation des huiles essentielles, être un utilisateur professionnel et n’utiliser les produits qu’à des fins professionnelles. Oliemeesters ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant d’une mauvaise utilisation ou application des huiles essentielles ou huiles porteuses en dehors de leur usage cosmétique prévu.
Ces informations sont également consultables ici :
https://groothandelolie.nl/pages/veiligheidswaarschuwing
Conditions générales de la boutique en ligne Oliemeesters
Introduction
Vous trouverez ci-dessous nos Conditions Générales. Elles s’appliquent chaque fois que vous utilisez ou passez une commande via notre Site Web et contiennent des informations importantes pour vous en tant qu’acheteur. Veuillez lire attentivement les Conditions Générales. Nous vous recommandons également de sauvegarder ou d’imprimer ces conditions afin de pouvoir les consulter ultérieurement. Enregistrez le lien ci-dessous ou la page entière avant de commander, afin de vous assurer que vous disposez de la version la plus récente via ce lien :
Conditions générales : https://groothandelolie.nl/pages/algemene-voorwaarden-oliemeesters
Conditions d’utilisation : https://groothandelolie.nl/pages/voorwaarden-en-condities-bij-bestelling
Dès que vous passez une commande sur la page boutique, nous considérons que vous avez bien lu les conditions, que vous acceptez ces conditions générales et d’utilisation, et que vous déclarez être un utilisateur professionnel ou utiliser nos produits à des fins professionnelles. Cela se présente ainsi :
Les conditions d’utilisation sont également automatiquement incluses dans les conditions générales.
Définitions
EPS Handelsonderneming : établie à Bunschoten et enregistrée auprès de la Chambre de Commerce sous le numéro 62668986, opérant sous le nom Oliemeesters
Site Web : le site web d’Oliemeesters, accessible via https://groothandelolie.nl/ et tous les sous-domaines associés.
Client : la personne qui conclut un Contrat avec Oliemeesters, agissant ou non dans l’exercice d’une profession ou d’une activité commerciale, et/ou qui s’est enregistrée sur le Site Web.
Contrat : tout accord ou convention entre Oliemeesters et le Client, dont les Conditions Générales font partie intégrante.
Conditions Générales : les présentes Conditions Générales.
Article 1. Champ d’application des Conditions Générales
1.1. Toutes les offres, Contrats et livraisons d’Oliemeesters sont soumis aux Conditions Générales et aux conditions d’utilisation, sauf accord écrit exprès contraire.
1.2. Si le Client inclut dans sa commande, confirmation ou communication une acceptation de clauses ou conditions dérogeant aux Conditions Générales ou qui n’y figurent pas, celles-ci ne lient Oliemeesters que si et dans la mesure où elles ont été expressément acceptées par écrit par Oliemeesters.
1.3. Dans le cas où, en plus des présentes Conditions Générales, des conditions spécifiques aux produits ou services s'appliquent, ces conditions s'appliquent également, mais en cas de conflit, le Client peut toujours invoquer la disposition applicable qui lui est la plus favorable.
Article 2. Prix et informations
2.1. Tous les prix indiqués sur le Site Web et dans d'autres documents d'Oliemeesters sont TTC et, sauf indication contraire sur le Site Web, incluent les autres taxes imposées par les autorités.
2.2. Les frais de livraison s'élèvent à 5,95 € hors TVA aux Pays-Bas. Ces frais peuvent également être consultés sur le Site Web. De plus, ces frais seront affichés lors du processus de commande. En dehors des Pays-Bas, nous expédions au tarif moyen d'environ 15 € hors TVA. Le prix actuel peut être calculé automatiquement sur chaque page produit lors du choix du mode de livraison.
2.3. Le contenu du Site Web a été élaboré avec le plus grand soin. Cependant, Oliemeesters ne peut garantir que toutes les informations sur le Site Web sont toujours exactes et complètes. Tous les prix et autres informations sur le Site Web et dans d'autres documents d'Oliemeesters sont donc soumis à la réserve d'erreurs évidentes de programmation et de frappe.
2.4. Oliemeesters ne peut être tenu responsable des différences (de couleur) dues à la qualité de l'écran.
Article 3. Conclusion du Contrat
3.1. Le Contrat est conclu au moment de l'acceptation par le Client de l'offre d'Oliemeesters et du respect des conditions posées par Oliemeesters.
3.2. Si le Client a accepté l'offre par voie électronique, Oliemeesters confirme sans délai par voie électronique la réception de l'acceptation de l'offre.
3.3. Si, lors de l'acceptation ou de la conclusion du Contrat par le Client, des informations incorrectes ont été fournies, Oliemeesters a le droit de ne remplir son obligation qu'après réception des données correctes.
3.4. Oliemeesters peut, dans le cadre légal, vérifier si le Client est en mesure de respecter ses obligations de paiement, ainsi que tous les faits et facteurs pertinents pour un
engagement responsable du Contrat. Si Oliemeesters, sur la base de cette enquête, a de bonnes raisons de ne pas conclure le Contrat, il est en droit de refuser une commande ou une demande motivée ou de soumettre l'exécution à des conditions particulières, telles qu'un paiement anticipé.
Article 4. Inscription
4.1. Pour profiter pleinement du Site, le Client doit s’inscrire via le formulaire d’inscription/la possibilité de création de compte sur le Site. Cela est obligatoire pour pouvoir consulter les documents de sécurité et les spécifications des produits. De plus, tous les documents de sécurité concernant la fonction, les applications et les mesures de sécurité des produits peuvent être trouvés dans le lien Google Drive sous chaque page produit avant l’achat.
4.2. Lors de la procédure d’inscription, le Client choisit un nom d’utilisateur et un mot de passe avec lesquels il pourra se connecter au Site après l’inscription. Le Client est responsable du choix d’un mot de passe suffisamment sécurisé.
4.3. Le Client doit garder strictement confidentiels ses identifiants de connexion, son nom d’utilisateur et son mot de passe. Oliemeesters n’est pas responsable de l’utilisation abusive des identifiants et peut toujours supposer qu’un Client qui se connecte au Site est bien ce Client. Tout ce qui se passe via le compte du Client relève de la responsabilité et du risque du Client.
4.4. Si le Client sait ou soupçonne que ses identifiants de connexion ont été obtenus par des personnes non autorisées, il doit changer son mot de passe dès que possible et/ou en informer Oliemeesters afin que celle-ci puisse prendre les mesures appropriées.
Article 5. Exécution du Contrat
5.1. Dès que la commande est reçue par Oliemeesters, celle-ci envoie les produits dans les plus brefs délais, en tenant compte des dispositions du paragraphe 3 de cet Article.
5.2. Oliemeesters est autorisée à faire appel à des tiers pour exécuter les obligations découlant du Contrat.
5.3. Le Site décrit clairement, avant la conclusion du Contrat, la manière dont la livraison aura lieu et le délai dans lequel les produits seront livrés. Si aucun délai de livraison n’a été convenu ou indiqué, les produits seront en tout cas livrés dans les 30 jours.
5.4. Si Oliemeesters ne peut pas livrer les produits dans le délai convenu, elle en informe le Client. Dans ce cas, le Client peut accepter une nouvelle date de livraison ou avoir la possibilité de résilier le Contrat sans frais.
5.5. Oliemeesters recommande au Client d'inspecter les produits livrés dans les 24 heures et de signaler les défauts constatés dans un délai raisonnable, de préférence par écrit. Voir plus en détail l'Article concernant la garantie et la conformité.
5.6. Dès que les produits à livrer sont déposés à l’adresse de livraison indiquée, le risque concernant ces produits est transféré au Client. S’il est expressément convenu autrement, le risque est transféré plus tôt au Client. Si le Client choisit de retirer les produits dans un point postal, le risque est transféré au Client dès le transfert du transporteur postal au point postal.
5.7. Oliemeesters est autorisé à fournir un produit similaire de qualité comparable à celui commandé, si le produit commandé n’est plus disponible. Le Client a alors le droit de résilier le Contrat gratuitement et de retourner le produit sans frais.
Article 6. Droit de rétractation
6.1. Cet article s’applique uniquement au Client étant une personne physique n’agissant pas dans l’exercice de sa profession ou de son entreprise.
6.2. Le Client a le droit de résilier le Contrat conclu à distance avec Oliemeesters dans un délai de 14 jours après réception du produit, sans motif, gratuitement.
6.3. Le délai commence le jour suivant la réception du produit par le Client, ou un tiers désigné à l’avance par lui, qui n’est pas le transporteur, ou :
si le Client a commandé plusieurs produits dans une même commande : le jour où le Client, ou un tiers désigné par lui, a reçu le dernier produit ;
si la livraison d’un produit se compose de plusieurs envois ou parties : le jour où le Client, ou un tiers désigné par lui, a reçu le dernier envoi ou la dernière partie ;
pour les Contrats de livraison régulière de produits sur une période déterminée : le jour où le Client, ou un tiers désigné par lui, a reçu le premier produit.
6.4. Seuls les frais directs de retour sont à la charge du Client. Le Client doit donc supporter lui-même les frais de retour. Si ces frais sont supérieurs au tarif postal standard, Oliemeesters fournira une estimation de ces coûts. Les frais de livraison et de paiement du produit vers le Client payés par ce dernier seront remboursés en cas de retour de la commande complète.
6.5. Pendant le délai de rétractation mentionné au paragraphe 1, le Client doit manipuler soigneusement le produit et son emballage. Le Client ne doit ouvrir l'emballage que pour vérifier l'étiquette ou s'assurer que le contenu correspond à la commande. Après l'ouverture du sceau du bouchon, le produit ne peut être retourné pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène. Le produit est proposé scellé et si le sceau est brisé, le droit de retour est annulé.
6.6. Le Client est uniquement responsable de la dépréciation du produit résultant d'une utilisation du produit dépassant ce qui est autorisé au paragraphe précédent.
6.7. Le Client peut résilier le Contrat conformément au délai fixé au paragraphe 1 de cet Article en envoyant le formulaire type de rétractation (numérique) à Oliemeesters, ou en informant Oliemeesters de manière claire et non équivoque qu'il renonce à l'achat. Oliemeesters confirme la réception de cette notification en cas de déclaration numérique. Après résiliation, le Client dispose encore de 14 jours pour renvoyer le produit. Il est également possible de renvoyer le produit directement dans le délai de réflexion fixé au paragraphe 1 de cet Article, à condition que le formulaire type de rétractation ou une autre déclaration claire de rétractation soit joint.
Les produits peuvent être retournés à :
Oliemeesters
Amersfoortseweg 30-26
3751 LK Bunschoten à l'attention des Retours
6.8. Les montants déjà payés (à l'avance) par le Client seront remboursés dès que possible, et au plus tard dans les 14 jours suivant la résiliation du Contrat, selon le même mode de paiement que celui utilisé par le Client pour la commande. Si le Client a choisi une méthode de livraison plus coûteuse que la livraison standard la moins chère, Oliemeesters n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires liés à cette méthode plus coûteuse. Sauf si Oliemeesters propose de récupérer le produit lui-même, Oliemeesters peut attendre pour rembourser jusqu'à ce qu'il ait reçu le produit ou que le Client ait prouvé qu'il a renvoyé le produit, selon la première de ces dates.
6.9. Le Site Web indique clairement, en temps utile avant la conclusion du Contrat, si le droit de rétractation s'applique ou non et la procédure éventuelle à suivre.
Article 7. Paiement
7.1. Le Client doit effectuer les paiements à Oliemeesters selon les méthodes de paiement indiquées dans la procédure de commande et éventuellement sur le Site Web. Oliemeesters est libre de choisir les méthodes de paiement proposées, qui peuvent également changer de temps à autre. En cas de paiement après livraison, le Client dispose d'un délai de paiement de 7 jours à compter du jour suivant la livraison.
7.2. Si le Client ne respecte pas ses obligations de paiement dans les délais, après qu'Oliemeesters l'a informé du retard de paiement et lui a accordé un délai de 14 jours pour s'acquitter de ses obligations, en l'absence de paiement dans ce délai de 14 jours, des intérêts légaux seront dus sur le montant restant dû et Oliemeesters sera en droit de facturer les frais de recouvrement extrajudiciaires qu'il a engagés. Ces frais de recouvrement s'élèvent au maximum à : 15 % sur les montants impayés jusqu'à 2 500 € ; 10 % sur les 2 500 € suivants et 5 % sur les 5 000 € suivants, avec un minimum de 40 €. Oliemeesters peut, au bénéfice du Client, déroger aux montants et pourcentages mentionnés.
Article 8. Garantie et conformité
8.1. Cet article s’applique uniquement si le Client n’agit pas dans l’exercice de sa profession ou de son entreprise. Si Oliemeesters accorde une garantie distincte sur les produits, cela s’applique, sans préjudice de ce qui précède, à tous les types de Clients.
8.2. Oliemeesters garantit que les produits sont conformes au Contrat, aux spécifications indiquées dans l’offre, aux exigences raisonnables de qualité et/ou d’utilité, ainsi qu’aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur à la date de conclusion du Contrat. Si convenu spécifiquement, Oliemeesters garantit également que le produit est adapté à un usage autre que normal.
8.3. Si le produit livré ne correspond pas au Contrat ou présente une irrégularité sur l’étiquette, le Client doit en informer Oliemeesters dans les 24 heures suivant la découverte du défaut. Cela permet d’agir rapidement et à temps en cas de danger pour la santé, afin de limiter le risque de dommages supplémentaires pour d’autres clients éventuels.
8.4. Si Oliemeesters juge la réclamation fondée, les produits concernés seront réparés, remplacés ou remboursés après consultation avec le Client. Le remboursement maximal est, en tenant compte de l'Article relatif à la responsabilité, égal au prix payé par le Client pour le produit.
Article 9. Garantie pour les achats professionnels
9.1. Oliemeesters garantit que les produits sont conformes au Contrat, aux spécifications et fonctions indiquées dans l’offre (voir la page produit, la FDS et/ou la fiche technique dans votre compte), aux exigences raisonnables de qualité et/ou d’utilité, ainsi qu’aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur à la date de conclusion du Contrat. Oliemeesters garantit également que le produit est adapté à un usage cosmétique normal.
9.2. Si le produit livré ne correspond pas au Contrat lors de la livraison, le Client doit en informer Oliemeesters au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la livraison. À défaut, il ne pourra plus prétendre à une réparation, un remplacement, etc., si le produit a été livré défectueux.
9.3. Si Oliemeesters juge la réclamation fondée, les produits concernés seront réparés, remplacés ou (partiellement) remboursés après consultation avec le Client.
Article 10. Procédure de réclamation
10.1. Si le Client a une réclamation concernant un produit (conformément à l'Article relatif à la garantie et à la conformité) et/ou concernant d'autres aspects du service d'Oliemeesters, il peut déposer une réclamation auprès d'Oliemeesters par téléphone, par e-mail ou par courrier. Voir les coordonnées en bas des Conditions Générales.
10.2. Oliemeesters répond au Client dès que possible, et en tout cas dans les 5 jours suivant la réception de la plainte. Si une réponse de fond ou définitive n'est pas encore possible, Oliemeesters confirmera la réception de la plainte dans les 5 jours et indiquera le délai dans lequel elle prévoit de fournir une réponse de fond ou définitive à la plainte du Client.
10.3. Le Client qui n'agit pas dans l'exercice de sa profession ou de son entreprise peut également déposer une plainte via la plateforme européenne de règlement des litiges, accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/odr/.
Article 11. Responsabilité
11.1. Cet Article s'applique uniquement si le Client est une personne physique ou morale agissant dans l'exercice de sa profession ou de son entreprise.
11.2. La responsabilité totale d'Oliemeesters envers le Client pour manquement imputable à l'exécution du Contrat est limitée à une indemnisation maximale correspondant au montant du prix convenu pour ce Contrat (TVA incluse).
11.3. La responsabilité d'Oliemeesters envers le Client pour les dommages indirects, y compris notamment – mais pas exclusivement – les dommages consécutifs, la perte de bénéfices, les économies manquées, la perte de données et les dommages dus à une interruption d'activité, est exclue.
11.4. En dehors des cas mentionnés dans les deux paragraphes précédents de cet Article, Oliemeesters n'encourt aucune responsabilité envers le Client pour indemnisation, quelle que soit la base d'une action en dommages-intérêts. Toutefois, les limitations mentionnées dans cet Article ne s'appliquent pas si et dans la mesure où le dommage résulte d'une faute intentionnelle d'Oliemeesters.
11.5. La responsabilité d'Oliemeesters envers le Client pour manquement imputable à l'exécution d'un Contrat ne naît que si le Client met Oliemeesters en demeure par écrit sans délai, en fixant un délai raisonnable pour remédier au manquement, et qu'Oliemeesters ne respecte toujours pas ses obligations après ce délai. La mise en demeure doit contenir une description aussi détaillée que possible du manquement, afin qu'Oliemeesters puisse réagir de manière appropriée.
11.6. La condition pour toute demande d'indemnisation est que le Client signale le dommage par écrit à Oliemeesters dès que possible, et au plus tard dans les 14 jours suivant sa survenance.
11.7. En cas de force majeure, Oliemeesters n'est pas tenu de compenser les dommages subis par le Client.
Article 12. Réserve de propriété pour les achats professionnels
12.1. Tant que le Client Professionnel n'a pas effectué le paiement complet du montant total convenu, tous les biens livrés restent la propriété d'Oliemeesters.
Article 13. Données personnelles
13.1. Oliemeesters traite les données personnelles du Client conformément à la déclaration de confidentialité publiée sur le site web.
Article 14. Dispositions finales
14.1. Le droit néerlandais s’applique au Contrat.
14.2. Sauf disposition impérative contraire, tous les litiges découlant du Contrat seront soumis au tribunal néerlandais compétent dans le ressort où Oliemeesters est établi.
14.3. Si une disposition de ces Conditions Générales s’avère nulle, cela n’affecte pas la validité des Conditions Générales dans leur ensemble. Les parties établiront alors une ou plusieurs nouvelles dispositions qui, dans la mesure permise par la loi, refléteront l’intention de la disposition originale.
14.4. Par « écrit » dans ces Conditions Générales, on entend également la communication par e-mail, à condition que l’identité de l’expéditeur et l’intégrité de l’e-mail soient suffisamment établies.
Article 15. Sécurité et Cosmétique
Les huiles essentielles, huiles porteuses et toutes les graisses d’Oliemeesters sont uniquement destinées à des usages cosmétiques. En cas d’utilisation incorrecte, ces produits peuvent causer de graves dommages à la santé. Il est donc important que chaque client s’informe bien avant de commander et d’utiliser les produits sur notre site. Avant de passer commande, il est attendu du client qu’il ait bien pris connaissance des pages d’information suivantes et qu’il soit conscient des conditions générales, des consignes de sécurité et des risques liés à une mauvaise utilisation.
Oliemeesters a essayé de rendre toutes ces informations de sécurité disponibles sur presque toutes les pages :
- En bas de chaque page dans le pied de page
- En bas de chaque page produit
- Dans chaque compte client se trouvent les fiches d’information de sécurité et les fiches d’information produit.
Le client est tenu de les consulter
- À la page suivante : https://groothandelolie.nl/pages/veiligheidswaarschuwing
- Et la page Avertissement avec des instructions de sécurité supplémentaires : https://groothandelolie.nl/pages/disclaimer-en-extra-veiligheidinstructies
Si des documents ne sont pas trouvés par inadvertance, le client est tenu de prendre contact immédiatement avant d’utiliser les produits. Cela afin de garantir la santé et la sécurité. Oliemeesters ne peut en aucun cas être tenu responsable si un document n’est pas disponible et que le produit est néanmoins utilisé.
Coordonnées
Si vous avez des questions, des plaintes ou des remarques après avoir lu ces Conditions Générales, n’hésitez pas à nous contacter par écrit ou par e-mail.
Oliemeesters
Amersfoortseweg 30-26
3751 LK Bunschoten
Ces conditions ont été établies le 14 juin 2020.
